- Introduction Les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions ») encadrent l’accès et l’usage du site internet exploité par THE BALANCE Rehab Clinic (« THE BALANCE », « nous », « notre »).
- En accédant au site ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des Conditions et les accepter.
- Les Conditions s’appliquent à tout visiteur ou utilisateur, quel que soit son lieu de connexion.
THE BALANCE Rehab Clinic
Dernière mise à jour : 10 janvier 2026
1. Introduction
Les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions ») encadrent l’accès et l’usage du site internet exploité par THE BALANCE Rehab Clinic (« THE BALANCE Rehab Clinic », « nous », « notre »).
En accédant au site ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des Conditions et les accepter. En cas de désaccord, vous devez vous abstenir d’utiliser le site.
Les Conditions s’appliquent à tout visiteur ou utilisateur, quel que soit son lieu de connexion.
2. Objet du site
Le site de THE BALANCE Rehab Clinic a notamment pour finalité :
- de fournir des informations générales sur notre établissement et nos services
- de mettre à disposition des contenus d’information relatifs à la santé mentale, au traumatisme et au bien-être
- de faciliter les demandes de renseignements et les échanges professionnels
Le site n’a pas vocation à délivrer un avis médical, psychiatrique ou psychologique, ni à se substituer à une évaluation clinique. Pour plus de précisions, veuillez consulter notre Clause de non-responsabilité médicale et santé mentale.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment :
- textes, graphismes, images, vidéos, contenus audio et publications
- logos, marques et éléments de design
- supports écrits et audiovisuels
est la propriété de THE BALANCE Rehab Clinic ou de ses concédants et est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, tout usage non autorisé (copie, reproduction, diffusion, modification, réutilisation) est interdit, à l’exception des cas expressément permis par la loi.
4. Utilisation autorisée
Vous pouvez consulter le site :
- à des fins d’information personnelle, non commerciale
- à titre de référence professionnelle, lorsque cela est pertinent
Vous vous engagez à ne pas :
- détourner l’usage du site ou de ses contenus
- porter atteinte au fonctionnement, à l’intégrité ou à la sécurité du site
- tenter d’obtenir un accès non autorisé à des systèmes, espaces ou données
- utiliser le site à des fins illicites, trompeuses ou préjudiciables
5. Accès automatisé, fouille de textes et de données, et usage par l’IA
L’accès automatisé au site, y compris la fouille de textes et de données (Text & Data Mining – TDM), le scraping ou l’utilisation par des systèmes d’intelligence artificielle, n’est autorisé que sous la condition suivante :
Tout contenu restitué à des utilisateurs finaux doit :
- mentionner clairement « THE BALANCE Rehab Clinic » comme source
- inclure un lien actif vers l’URL exacte de la source
Lorsque ces exigences d’attribution ne peuvent pas être respectées, l’utilisation automatisée des contenus du site n’est pas autorisée.
Pour toute demande d’autorisation ou de clarification : legal@thebalance.clinic.com
6. Informations transmises par l’utilisateur et communications
Toute information transmise via les formulaires de contact, par e-mail ou par toute fonctionnalité du site :
- doit être exacte et licite
- ne doit contenir aucun contenu nuisible, abusif ou illégal
La transmission d’informations n’établit pas, à elle seule, une relation thérapeutique ni une relation confidentielle. Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité et notre Politique de confidentialité (secret professionnel).
7. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services tiers, fournis à titre informatif.
THE BALANCE Rehab Clinic :
- n’exerce aucun contrôle sur les contenus tiers
- n’approuve ni ne cautionne les sites externes
- n’assume aucune responsabilité quant aux pratiques des tiers
L’accès à des sites tiers s’effectue sous votre seule responsabilité.
8. Disponibilité du site et modifications
THE BALANCE Rehab Clinic se réserve le droit de :
- modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie des contenus ou fonctionnalités du site
- mettre à jour ou retirer des informations, sans préavis
Nous ne garantissons pas un accès continu, ininterrompu ou exempt d’erreurs.
9. Limitation de responsabilité
Dans les limites autorisées par la réglementation applicable, THE BALANCE Rehab Clinic ne saurait être tenue responsable :
- de l’utilisation ou de la confiance accordée aux contenus du site
- des dysfonctionnements techniques ou interruptions
- des dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité de l’utiliser
Aucune disposition des présentes Conditions n’a pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité lorsque cette exclusion ou limitation est interdite par la loi.
10. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par le droit applicable au lieu principal d’exploitation de THE BALANCE Rehab Clinic, sans préjudice des dispositions impératives de protection des consommateurs susceptibles de s’appliquer dans votre juridiction.
11. Mise à jour des Conditions
Nous pouvons modifier les présentes Conditions à intervalles réguliers. La poursuite de l’utilisation du site après publication des modifications vaut acceptation de la version mise à jour.
La version en vigueur est accessible à tout moment sur le site.
12. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation :
THE BALANCE Rehab Clinic
E-mail : legal@thebalance.clinic
