Consentement à la télésanté

THE BALANCE Rehab Clinic

Dernière mise à jour : 10 janvier 2026

1. Objet du consentement à la télésanté

THE BALANCE Rehab Clinic (« THE BALANCE Rehab Clinic », « nous ») peut proposer, lorsque cela est cliniquement indiqué, des prestations à distance (télésanté), notamment pour l’évaluation, la psychothérapie, le suivi et l’accompagnement post-prise en charge.

Le présent consentement précise la nature de la télésanté, ses bénéfices potentiels, ses limites et ses risques, ainsi que les conditions d’organisation et de sécurité applicables à la délivrance des soins à distance.

2. Périmètre des services de télésanté

Les services de télésanté proposés par THE BALANCE Rehab Clinic peuvent inclure :

• des séances de psychothérapie ou de soutien psychologique
• des consultations psychiatriques ou des rendez-vous de suivi
• des points médicaux lorsque cela est approprié
• des séances d’aftercare et de continuité des soins
• des consultations avec des professionnels référents ou des membres de la famille, lorsque indiqué

La télésanté peut être proposée :

• comme modalité de prise en charge autonome
• dans le cadre d’une transition après une prise en charge résidentielle
• pour un accompagnement continu après la sortie

Toutes les prestations ne se prêtent pas à la télésanté. L’indication et l’adéquation sont évaluées au cas par cas, au regard de la situation clinique, des contraintes réglementaires et des conditions de sécurité.

3. Nature de la télésanté

Les soins à distance sont réalisés au moyen de plateformes de communication numériques sécurisées (par exemple visioconférence ou outils de communication chiffrés).

La télésanté :

• ne se confond pas avec une consultation en présentiel
• peut réduire l’observation de certains éléments non verbaux ou indicateurs physiques
• dépend de la fiabilité du matériel, du logiciel et de la connexion internet

Il incombe au patient de se placer, pendant la séance, dans un environnement privé, sûr et compatible avec la confidentialité des échanges.

4. Bénéfices potentiels

Les bénéfices potentiels de la télésanté incluent :

• la continuité des soins malgré l’éloignement géographique
• une meilleure accessibilité organisationnelle lorsque cela est compatible avec l’indication
• la diminution des déplacements nécessaires
• la possibilité d’un suivi et d’un soutien dans des délais adaptés

Lorsqu’elle est cliniquement appropriée, la télésanté peut constituer une modalité efficace au sein d’un plan de soins.

5. Risques et limites

Les risques et limites potentiels de la télésanté incluent :

• des interruptions techniques ou des problèmes de connectivité
• une capacité réduite à intervenir en situation d’urgence
• des limites d’évaluation par rapport au présentiel, selon la situation
• un risque accru d’atteinte à la confidentialité si l’environnement du patient n’est pas sécurisé

La télésanté n’est pas adaptée aux situations d’urgence ni aux crises aiguës.

6. Urgences et situations de crise

THE BALANCE Rehab Clinic ne délivre pas de services d’urgence via la télésanté.

Dans le cadre d’une prise en charge à distance, il appartient au patient :

• de communiquer, lorsque cela est requis, une localisation exacte
• d’identifier les ressources d’urgence locales pertinentes

En cas de risque imminent, les services d’urgence locaux doivent être contactés immédiatement.

Veuillez consulter notre page Informations sur les urgences et les situations de crise pour des indications complémentaires.

7. Confidentialité et protection de la vie privée

Les séances de télésanté sont soumises aux mêmes exigences de confidentialité que les soins en présentiel, conformément à notre Politique de confidentialité.

Bien que des plateformes sécurisées soient utilisées, aucun système numérique ne peut garantir une confidentialité absolue. Il est recommandé au patient :

• d’utiliser des réseaux privés
• d’éviter les lieux publics ou partagés
• de sécuriser l’accès à ses appareils (mots de passe, verrouillage, mises à jour)

8. Consentement et participation

En participant à une prestation de télésanté, la personne reconnaît qu’elle :

• a été informée de la nature de la télésanté et de ses limites
• consent à recevoir des soins à distance
• peut retirer son consentement à tout moment

Le retrait du consentement peut nécessiter une concertation afin d’organiser une modalité alternative de prise en charge, lorsque cela est cliniquement indiqué.

9. Juridiction et cadre d’exercice

Les prestations de télésanté sont délivrées conformément aux obligations professionnelles, déontologiques et réglementaires applicables.

En fonction des règles de juridiction :

• certaines prestations peuvent ne pas être disponibles dans tous les territoires
• les cliniciens peuvent être amenés à limiter ou interrompre la télésanté lorsque la réglementation l’exige

Ces éléments sont abordés lors de l’évaluation d’adéquation préalable.

10. Articulation avec les autres politiques

Le présent consentement doit être lu conjointement avec :

• Consentement éclairé à la thérapie
• Politique de confidentialité
• Avertissement médical et santé mentale
• Conditions générales applicables aux patients

11. Mises à jour de la présente politique

Le présent consentement peut être révisé périodiquement afin de tenir compte des évolutions réglementaires, technologiques ou des pratiques cliniques. La version la plus récente est publiée sur notre site.

12. Coordonnées

Pour toute question relative au consentement à la télésanté :

THE BALANCE Rehab Clinic

Email : legal@thebalance.clinic