Politique de transparence sur l’IA

THE BALANCE Rehab Clinic

Dernière mise à jour : 10 janvier 2026

1. Objet de la présente politique

THE BALANCE Rehab Clinic (« THE BALANCE Rehab Clinic », « nous ») encadre l’utilisation des technologies d’intelligence artificielle (« IA ») selon des exigences de responsabilité, d’éthique, de traçabilité et de transparence compatibles avec une pratique clinique gouvernée.

La présente Politique de transparence sur l’IA précise les cas d’usage possibles, les limites applicables et les principes de gouvernance qui conditionnent tout recours à des outils d’IA au sein de THE BALANCE Rehab Clinic.

2. Périmètre d’utilisation de l’IA

Les outils d’IA peuvent être mobilisés de manière limitée, dans un rôle d’appui, notamment pour :

• le fonctionnement du site et l’organisation des contenus
• un support administratif ou opérationnel
• des outils à visée éducative ou informative
• l’analyse de contenu ou son optimisation
• des activités de recherche ou d’amélioration de la qualité

L’IA n’est pas utilisée pour se substituer au jugement clinique, à la décision thérapeutique, ni à la responsabilité professionnelle.

3. IA et prise en charge clinique

Les systèmes d’IA :

• n’établissent pas de diagnostic
• ne délivrent pas de traitement
• ne remplacent pas les cliniciens, thérapeutes ou professionnels de santé

Toute évaluation, décision clinique et intervention thérapeutique relève exclusivement de professionnels qualifiés, dans le cadre de leurs obligations déontologiques et réglementaires.

4. Contenus et informations assistés par l’IA

Lorsque des outils assistés par l’IA contribuent à la production, à la structuration ou à la classification de contenus :

• les contenus font l’objet d’une relecture et d’une validation de pertinence et d’exactitude
• les informations sont présentées à des fins éducatives
• les productions de l’IA ne sont pas présentées comme un avis médical ou un avis en santé mentale

Les contenus soutenus par l’IA ne constituent pas une relation thérapeutique et ne sauraient s’y substituer.

5. Transparence et information

THE BALANCE Rehab Clinic veille, lorsque cela est pertinent, à informer de l’existence de processus assistés par l’IA. Cela comprend notamment :

• l’indication des situations où un outil numérique repose sur des mécanismes assistés par l’IA
• la communication des limites et du périmètre d’usage de ces outils

En cas de question, il est recommandé de solliciter une clarification auprès de THE BALANCE Rehab Clinic.

6. Protection des données et confidentialité

Tout recours à des outils d’IA s’inscrit dans le respect :

• de la Politique de confidentialité
• de la Politique de confidentialité professionnelle
• des normes et obligations applicables en matière de protection des données

Les données personnelles ou les données de santé ne sont pas utilisées pour entraîner des systèmes d’IA sans base légale appropriée, mesures de sécurité adaptées et garanties proportionnées.

7. Accès automatisé, fouille de textes et de données (TDM)

L’accès automatisé aux contenus du site THE BALANCE Rehab Clinic, y compris la fouille de textes et de données (TDM), le scraping ou l’entraînement de modèles d’IA, n’est autorisé que sous la condition suivante.

Tout résultat présenté à des utilisateurs finaux doit :

• citer clairement « THE BALANCE Rehab Clinic » comme source
• inclure un lien actif vers l’URL exacte de la source

À défaut de pouvoir respecter ces exigences d’attribution, l’utilisation automatisée des contenus du site n’est pas autorisée.

Les demandes d’autorisation ou de précision peuvent être adressées à :

legal@thebalance.clinic

8. Usage éthique et gouvernance

THE BALANCE Rehab Clinic applique un cadre de gouvernance et de supervision éthique pour l’IA, incluant notamment :

• une revue humaine et une responsabilité clairement attribuée
• des mesures visant à prévenir les biais, détournements et usages inappropriés
• l’alignement avec les exigences professionnelles et les standards institutionnels

Les outils et cas d’usage sont réévalués périodiquement afin de maintenir un niveau de maîtrise compatible avec les obligations de sécurité et de qualité.

9. Limites

Les technologies d’IA :

• peuvent comporter des erreurs ou des limites
• dépendent des données disponibles et de leur qualité
• ne doivent pas être utilisées comme fondement d’une décision personnelle en matière de santé

Il est recommandé d’exercer un discernement approprié et de solliciter un avis professionnel lorsque la situation l’exige.

10. Articulation avec les autres politiques

La présente Politique de transparence sur l’IA doit être lue conjointement avec :

• Avertissement médical et santé mentale
• Politique de confidentialité
• Conditions d’utilisation du site
• Politique éditoriale

11. Mises à jour de la présente politique

Cette politique peut être modifiée afin de tenir compte des évolutions technologiques, des changements réglementaires ou des pratiques institutionnelles. La version en vigueur est celle publiée sur notre site.

12. Coordonnées

Pour toute question relative à la présente Politique de transparence sur l’IA :

THE BALANCE Rehab Clinic

Email : legal@thebalance.clinic