Code éthique et normes professionnelles

THE BALANCE Rehab Clinic

Dernière mise à jour : 10 janvier 2026

1. Objet du présent code

THE BALANCE Rehab Clinic (« THE BALANCE Rehab Clinic », « nous ») s’engage à délivrer des soins conformes aux exigences éthiques, à la responsabilité clinique et au respect de la dignité humaine.

Le présent document « Code éthique et normes professionnelles » définit les principes et attentes professionnelles qui encadrent la décision clinique, la conduite des intervenants et la responsabilité institutionnelle pour l’ensemble des services fournis par THE BALANCE Rehab Clinic.

2. Champ d’application

Le présent code s’applique :

• au personnel clinique et aux professionnels médicaux
• aux thérapeutes, consultants et praticiens des professions de santé associées
• à la direction et au management, lorsque leurs décisions ont un impact sur les soins
• aux collaborateurs externes agissant pour le compte de THE BALANCE Rehab Clinic

Toute personne participant à la délivrance des soins est tenue de respecter ces standards.

3. Principes éthiques fondamentaux

Les soins dispensés par THE BALANCE Rehab Clinic reposent sur les principes suivants :

Respect des personnes

Nous reconnaissons l’autonomie, la dignité, la vie privée et l’expérience vécue de chaque personne. La prise en charge est individualisée, fondée sur les besoins cliniques, les valeurs et le contexte culturel de l’intéressé.

Bienfaisance et non-malfaisance

Nous visons l’intérêt clinique de la personne tout en prévenant tout dommage. Les décisions thérapeutiques reposent sur une analyse structurée du rapport bénéfice/risque.

Intégrité et transparence

Nous communiquons de manière claire et vérifiable, sans allégations trompeuses. Les indications, limites, contre-indications et résultats attendus sont présentés avec rigueur aux personnes concernées, à leurs proches lorsque cela est approprié, et aux professionnels impliqués.

Responsabilité et redevabilité

Nous assumons la responsabilité professionnelle des soins délivrés. Cette responsabilité est soutenue par des dispositifs de gouvernance clinique, de supervision et de revue des pratiques.

4. Compétence professionnelle

Les professionnels intervenant au sein de THE BALANCE Rehab Clinic sont tenus :

• d’exercer dans le périmètre de leurs compétences, formations et qualifications
• de maintenir les autorisations d’exercice, inscriptions ordinales ou enregistrements professionnels requis
• de s’inscrire dans une démarche de formation continue et d’actualisation des connaissances
• de solliciter avis, supervision ou concertation lorsque la situation clinique l’exige

Les soins sont assurés par des équipes pluridisciplinaires afin de garantir la couverture clinique, la coordination et le contrôle approprié.

5. Décision clinique

La décision clinique s’appuie sur :

• l’évaluation individuelle et le jugement clinique
• des pratiques fondées sur les données disponibles (evidence-informed)
• l’analyse éthique de la situation
• la proportionnalité et la pertinence des interventions

Aucune intervention n’est appliquée de manière standardisée sans prise en compte du contexte clinique et des facteurs individuels.

6. Limites professionnelles et relations multiples

Les intervenants maintiennent des limites thérapeutiques et professionnelles explicites, adaptées au cadre de soins.

THE BALANCE Rehab Clinic n’autorise pas :

• les relations inappropriées ou exploitantes
• les conflits d’intérêts susceptibles d’altérer la qualité ou l’indépendance de la prise en charge
• tout abus de pouvoir, de position ou d’influence

Le respect des limites s’applique pendant la relation thérapeutique et après sa fin.

7. Consentement et autonomie

Les soins sont délivrés sur la base d’un consentement libre et éclairé, conformément à notre document Consentement éclairé pour la thérapie.

Chaque personne a le droit :

• de participer aux décisions la concernant
• de poser des questions et d’obtenir des explications compréhensibles
• de refuser une intervention ou d’y mettre fin, dans les limites des obligations de sécurité et du cadre légal

Le respect de l’autonomie s’exerce en articulation avec la responsabilité professionnelle, l’évaluation des risques et les exigences de sécurité.

8. Confidentialité et gestion des informations

La confidentialité constitue une obligation éthique essentielle et est encadrée par notre Politique de confidentialité.

L’accès aux informations et leur partage n’interviennent que :

• selon le principe du besoin d’en connaître
• avec un consentement approprié, lorsque requis
• lorsque la loi ou les obligations éthiques l’imposent

9. Protection des personnes et devoir de soins

Les professionnels de THE BALANCE Rehab Clinic demeurent attentifs aux enjeux de protection des personnes et aux obligations liées au devoir de soins.

Lorsqu’un risque de préjudice grave est identifié, des mesures adaptées sont mises en œuvre conformément aux obligations éthiques et légales, en priorisant la sécurité tout en respectant les droits de la personne.

10. Conduite professionnelle et respect

Il est attendu de l’ensemble des professionnels :

• d’adopter une conduite respectueuse envers les personnes prises en charge, leurs proches, les collègues et les partenaires
• de prévenir toute discrimination, harcèlement ou maltraitance
• de contribuer de manière constructive au travail pluridisciplinaire

Les désaccords professionnels sont traités avec respect, traçabilité et sens des responsabilités, dans l’intérêt de la qualité et de la sécurité des soins.

11. Supervision éthique et gouvernance

La pratique éthique au sein de THE BALANCE Rehab Clinic est soutenue par :

• des dispositifs de gouvernance clinique
• la supervision et la concertation entre pairs
• la revue des situations complexes ou sensibles
• des politiques et procédures institutionnelles

Toute préoccupation relative à une conduite contraire à l’éthique peut être signalée via les canaux internes appropriés ou, le cas échéant, par des voies formelles.

12. Articulation avec les autres politiques

Le présent code doit être lu conjointement avec :

• Gouvernance clinique
• Consentement éclairé pour la thérapie
• Politique de confidentialité
• Réclamations et droits des patients

13. Mises à jour du présent code

Le présent « Code éthique et normes professionnelles » fait l’objet de révisions périodiques afin d’intégrer l’évolution des référentiels professionnels, des recommandations éthiques et des pratiques institutionnelles.

14. Coordonnées

Pour toute question relative au présent code :

THE BALANCE Rehab Clinic

Email : legal@thebalance.clinic