- La confidentialité constitue un principe central de la pratique clinique, de l’éthique professionnelle et de la relation de confiance.
- La présente politique précise ce que recouvre la confidentialité, les modalités de sa mise en œuvre et les situations dans lesquelles elle peut être légalement ou cliniquement limitée.
- Elle s’applique aux échanges thérapeutiques, cliniques, d’admission et aux interactions professionnelles.
THE BALANCE Rehab Clinic
Dernière mise à jour : 10 janvier 2026
1. Objet de la présente politique
THE BALANCE Rehab Clinic (« THE BALANCE Rehab Clinic », « nous ») applique un cadre strict de confidentialité à l’égard de toute personne en lien avec nos services, qu’il s’agisse de patients, de proches, de représentants ou de partenaires professionnels.
La confidentialité constitue un principe central de la pratique clinique, de l’éthique professionnelle et de la relation de confiance. La présente politique précise ce que recouvre la confidentialité, les modalités de sa mise en œuvre et les situations dans lesquelles elle peut être légalement ou cliniquement limitée.
Elle s’applique aux échanges thérapeutiques, cliniques, d’admission et aux interactions professionnelles. Elle doit être lue conjointement avec notre Politique de confidentialité des données (Privacy Policy), qui encadre la protection des données et le traitement des informations numériques.
2. Champ d’application de la confidentialité
Au sein de THE BALANCE Rehab Clinic, la confidentialité s’applique notamment :
- aux personnes recevant des soins ou sollicitant des informations sur une prise en charge
- aux membres de la famille ou représentants impliqués avec le consentement de la personne concernée
- aux orientations, avis et collaborations entre professionnels
- aux communications avec les équipes d’admission, cliniques ou administratives
Les obligations de confidentialité s’appliquent indépendamment de la mise en place effective d’un traitement.
3. Confidentialité thérapeutique
Toute interaction thérapeutique et clinique au sein de THE BALANCE Rehab Clinic est considérée comme confidentielle.
Cette confidentialité couvre notamment :
- les évaluations et bilans cliniques
- les séances de psychothérapie et de psychiatrie
- les consultations médicales et interventions associées
- la planification des soins et les échanges relatifs à l’évolution clinique
- les documents et dossiers produits dans le cadre de la prise en charge
L’accès aux informations cliniques est strictement limité aux professionnels directement impliqués dans la prise en charge, et uniquement dans la mesure nécessaire à l’exercice de leurs responsabilités cliniques.
4. Confidentialité lors de l’admission et en amont de la prise en charge
Les informations communiquées lors :
- des premières demandes de contact
- des échanges d’admission
- des évaluations d’indication et d’adéquation
sont traitées de manière confidentielle et avec la discrétion requise.
La communication d’informations à ce stade ne constitue pas, en elle-même, l’établissement d’une relation thérapeutique. Elle implique toutefois une exigence de traitement respectueux, proportionné et confidentiel.
5. Membres de la famille et tiers
Des informations peuvent être partagées avec des membres de la famille, des représentants légaux ou d’autres tiers uniquement lorsque :
- un consentement explicite a été donné par la personne concernée, ou
- le partage est cliniquement indiqué et éthiquement justifié, ou
- une obligation légale ou une exigence de sécurité l’impose
Le contenu et l’étendue des informations communiquées sont limités au strict nécessaire, conformément à ce qui a été convenu et/ou requis.
6. Collaboration professionnelle et orientations
Lorsqu’une personne est adressée par un professionnel externe, ou demeure suivie par des intervenants extérieurs (p. ex. psychiatres, thérapeutes, médecins), THE BALANCE Rehab Clinic encadre les échanges selon les principes suivants :
- collaboration uniquement sur la base d’un consentement approprié
- communications structurées, pertinentes et limitées à l’objectif clinique
- clarification des responsabilités, rôles et limites d’intervention
THE BALANCE Rehab Clinic ne transmet pas d’informations aux professionnels adresseurs sans autorisation adéquate, sauf obligation légale.
7. Limites à la confidentialité
La confidentialité n’est pas absolue. Une divulgation peut être requise ou permise dans des situations limitées, notamment :
- risque imminent de préjudice grave pour la personne concernée ou pour autrui
- obligations légales, réquisitions ou décisions judiciaires
- obligations de signalement prévues par la réglementation applicable
- préoccupations de protection impliquant des personnes vulnérables
Lorsque cela est possible et approprié, la personne concernée est informée avant toute divulgation.
8. Accès interne et limites professionnelles
L’accès aux informations confidentielles est :
- réservé aux personnes autorisées
- déterminé par la fonction et les responsabilités
- encadré par les règles professionnelles et les standards éthiques
L’ensemble du personnel et des professionnels affiliés est soumis à des obligations de confidentialité au titre de leurs devoirs professionnels et de leurs engagements contractuels.
9. Dossiers et documentation
Les dossiers cliniques et administratifs sont :
- conservés de manière sécurisée
- stockés conformément aux standards applicables
- conservés pendant une durée limitée au nécessaire
Les modalités de stockage, de sécurité et de protection des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité des données (Privacy Policy).
10. Confidentialité après la fin de la prise en charge
Les obligations de confidentialité se poursuivent après la fin du traitement.
Aucune information relative aux anciens patients n’est divulguée sans consentement, sauf obligation légale ou justification éthique et clinique.
11. Questions et préoccupations
Pour toute question relative à la confidentialité, au consentement ou au partage d’informations, il est recommandé de s’adresser à l’équipe d’admission ou au contact clinique référent.
Les préoccupations concernant la confidentialité peuvent également être traitées via notre procédure Réclamations et droits des patients.
12. Mises à jour de la présente politique
La présente Politique de confidentialité peut être révisée périodiquement afin de refléter les exigences légales, les standards éthiques ou l’évolution des pratiques institutionnelles. La version la plus récente est disponible sur notre site.
13. Coordonnées
Pour toute question relative à la présente Politique de confidentialité :
THE BALANCE Rehab Clinic
Email : legal@thebalance.clinic
